Michel Durosier


De: Michel Durosier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef du service comptable de 1re catégorie, chef du service de la publicité foncière de Lille 2
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction régionale des finances publiques de la région Nord - Pas-de-Calais et du département du Nord, détaché
Groupe:
Service comptable de 1re catégorie, chef du service de la publicité foncière de Lille 2
date_debut="2013-10-12"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000028026066(source JORF)
admission
04 Octobre 201304/10/2013
De: Michel DUROSIER
administrateur des finances publiques de 5e échelon, administrateur des finances publiques territorial de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
Objet:
chef de service comptable de 1re catégorie
affecté
chef du service de la publicité foncière de Lille 2 (Nord)
Groupe:
Chef de service comptable de 1re catégorie
duree="six mois"
JORFTEXT000027478633(source JORF)
détachement
31 Mai 201331/05/2013
De: Michel DUROSIER
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
classé au 5e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté
comptable chargé de la recette des finances de Boulogne-sur-Mer
chef de service comptable de 1re catégorie
Groupe:
Chef de service comptable de 1re catégorie
JORFTEXT000021482244(source JORF)
titularisation
16 Décembre 200916/12/2009
De: Michel DUROSIER
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application de l'article 21 du décret du
20 février 2009
chef de service comptable de 1re catégorie
Groupe:
Chef de service comptable de 1re catégorie
corps="Administrateurs des finances publiques"
JORFTEXT000021482244(source JORF)
intégration
16 Décembre 200916/12/2009
De: Durosier (Michel, Gaston, André, Fernand)
receveur des finances de 1re catégorie en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affecté à la recette des finances de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
Remplace:M. Francis Péréra
Groupe:
Recette des finances de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
JORFTEXT000000269804(source JORF)
réintégration
28 Avril 200628/04/2006
De: Michel Durosier
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
agent comptable, chef des services de la comptabilité du syndicat des transports parisiens
Remplace:M. Christian Danguy
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
JORFTEXT000000219059(source JORF)
nomination
14 Septembre 200014/09/2000
De: Durosier (Michel, Gaston, André, Fernand)
receveur des finances en service détaché
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Doubs
Remplace:
M. Sibert
Groupe:
Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Doubs
JORFTEXT000000760479(source JORF)
nomination
02 Avril 199902/04/1999
De: Durosier (Michel)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000544540(source JORF)
détachement
30 Septembre 199330/09/1993
De: Durosier (Michel, Gaston, André, Fernand)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 3e échelon en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 2e classe de l'arrondissement de Pamiers (Ariège) (2e catégorie)
Remplace:M. Souchon
JORFTEXT000000178963(source JORF)
réintégration
18 Janvier 199318/01/1993
De: Durosier (Michel)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
Remplace:
M. Menou
Groupe:
Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)
JORFTEXT000000178010(source JORF)
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Michel Durosier
directeurs adjoints des services départementaux du Trésor, et à
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre du budget"
JORFTEXT000000541394(source JORF)
délégation de signature
13 Mai 199213/05/1992
De: Michel Durosier
directeurs adjoints des services départementaux du Trésor, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
JORFTEXT000000719900(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199118/10/1991
De: Michel Durosier
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
JORFTEXT000000531142(source JORF)
délégation de signature
22 Février 199022/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.